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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF
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SAINT RAMBERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAINT RAMBERT
SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1378089
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2016

Présentation de la marque SAINT RAMBERT

Déposée le 5 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT RAMBERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTRA-SEPEREF domicilié(e) Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2326553) - 69650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 115 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX domicilié(e) 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2326553) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT RAMBERT est expirée depuis le 5 novembre 2016.

SOTRA-SEPEREF a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES CHEMINS DE L'EAU , BANDE BLEUE , SOTRATECH , SOTRADUR , sotra - SS - Seperef , PEVEFOR , SEPEREF , IRRITHEM , FONTAINOR , Foragéo


SOTRA-SEPEREF société par actions simplifiée - Zone Industrielle, BP 1,69650 QUINCIEUX (dossier no 2326553) - 69650 - France - SIREN 383115110


BREVALEX - 3 rue du Docteur Lancereaux,75008 PARIS (dossier no 2326553) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326553 - Publication au BOPI 2006-11-06

Renouvellement sans limitation n°2078019 - Publication au BOPI 1996-50

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Inscription le 6 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°447971 - Publication au BOPI 2006-11-06

Produits en matières plastiques mi-ouvrés;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métallique pour la construction. Piquets en matières plastiques ainsi que leurs parties constitutive et notamment piquets pour la culture de la vigne.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.